1. Informations légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Nystera l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

    • Propriétaire du site : Nystera

    • Forme juridique : EURL

    • Capital social : [Montant du capital]

    • Adresse du siège social : 34000 Montpellier

    • Numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) : [Numéro de SIRET]

    • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]

    • Directeur de la publication : [Nom de la personne responsable]

    • Responsable éditorial : [Nom de la personne ou du service responsable]

    • Contact : [Adresse email]

    • Téléphone : [Numéro de téléphone]
    •  

2. Hébergeur

    • Hébergeur du site : [Nom de l’hébergeur]

    • Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète de l’hébergeur]

    • Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

    • Site web : [URL du site de l’hébergeur]
    •  

3. Propriété intellectuelle

Le site ainsi que tous les éléments qui le composent (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Nystera, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nystera.

 

4. Responsabilité

Nystera s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Nystera ne peut contrôler ces sites et sources externes, elle ne peut être tenue responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut en supporter la responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

 

5. Données personnelles

Conformément à la réglementation en vigueur, Nystera s’engage à assurer la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs du site et à les protéger contre toute forme de divulgation non autorisée. Pour plus d’informations sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition : Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer une demande à l’adresse suivante : [Adresse email ou postale].

 

6. Cookies

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Nystera est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.